Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BARRETTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FRANCE BARRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BARRETTES domicilié(e) LE PICARD - 42330 - CHAMBOEUF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BARRETTES domicilié(e) LE PICARD - 42330 - CHAMBOEUF - France.
La marque FRANCE BARRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921643.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BARRETTES est expirée depuis le 22 mai 2022.
FRANCE BARRETTES a également déposé les autres marques suivantes : BARRETTES LALA
FRANCE BARRETTES, SAS - LE PICARD - 42330 - CHAMBOEUF - France
FRANCE BARRETTES - LE PICARD - 42330 - CHAMBOEUF - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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